JVO VOYAGES Agence de voyages groupes

Conditions générales de vente

Les conditions sont celles du décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation ou à la vente de voyages ou de séjours. Un contrat contenant les conditions générales (articles 95 à 103 du décret sus visé) et particulières sera remis lors de la vente.

L’achat d’un voyage implique de la part du client l’entière adhésion aux conditions générales et particulières de JVO VOYAGES. La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du code du tourisme.

Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le code du tourisme. L'entreprise JVO VOYAGES et ses partenaires organisateurs sera/seront entièrement responsable(s) de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.

En outre, comme l'exige la loi, l'entreprise JVO VOYAGES dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au cas où elle deviendrait insolvable.

L'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat.

Les voyageurs peuvent céder leur forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et éventuellement sous réserve de payer des frais supplémentaires.

Le prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple, les prix des carburants , taxes, transport …) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du forfait.

Si la majoration de prix dépasse 8 % du prix du forfait, le voyageur peut résoudre le contrat. Si l'organisateur se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.

Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et être intégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait, autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, le professionnel responsable du forfait annule celui-ci, les voyageurs ont le droit d'obtenir le remboursement.

SAS CAUPIVAL ( JVO VOYAGES) possède une assurance responsabilité civile professionnelle RCP AXA France Iard. RC N°10375389804
une garantie financière ATRADIUS, licence : ATOUT FRANCE IM034180010

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
(Applicables à JVO VOYAGES SAS CAUPIVAL)

INSCRIPTION : l'inscription à l'un de nos voyages implique l'adhésion sans réserve à l'ensemble de nos conditions particulières.

VENTE, ACOMPTE ET SOLDE DU VOYAGE : Après validation, il vous sera adressé un contrat de voyage, que vous devrez nous retourner signé accompagné d'un acompte de 30% du montant total du voyage. Le solde devra nous parvenir 30 jours avant le départ sans rappel de notre part. Pour les voyages à la journée le solde est à verser au moment de l'inscription. Attention : le non-respect de ces délais pourra entraîner, sans relance de notre part, l'annulation de l'inscription. Il ne sera pas envoyé d'accusé de réception du solde.

APTITUDE AU VOYAGE : Nous nous réservons la possibilité de déconseiller l'inscription de tout voyageur dont l'état physique ou psychique ne nous semblerait pas compatible avec le type de voyage choisi. Chaque voyageur reste responsable individuellement de ses actes, et est tenu de vérifier sa condition physique avant le départ et de se munir de ses traitements habituels. Les clients participants à l'un de nos voyages s'engagent à respecter les horaires et les programmes. Dans le cas contraire, ils assumeront personnellement les frais supplémentaires. Séjour adapté PMR : en
fonction des programmes, nous interroger.

FORMALITÉS : pour tous les voyages à l'étranger, les participants devront être en possession d'une carte nationale d'identité en cours de validité ou d'un passeport en cours de validité. Les enfants mineurs (moins de 18 ans) quittant le territoire métropolitain sans leurs parents pour quelque destination que ce soit devront être porteurs d'un passeport ou d'une carte nationale d'identité en cours de validité et d'une autorisation de sortie du territoire (CERFA n°15646*01 à télécharger : https://wwwformulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa de plus, nous lui recommandons d'être muni d'une copie de son livret de famille). Les formalités indiquées ne sont valables que pour les ressortissants français ; les ressortissants étrangers doivent se renseigner eux-mêmes auprès des ambassades ou consulats des pays concernés. Un passager qui ne peut prendre part à un voyage, faute de présenter les documents exigés (CNI, passeport, visa) ne peut prétendre à aucun remboursement. Sauf indication contraire l'accomplissement et le coût des formalités demeurent à la charge du client.

RECOMMANDATIONS SANITAIRES : Lorsqu'un voyage nécessite des recommandations sanitaires particulières, ces dernières sont précisées sur le bulletin d'inscription. Pour les pays de la CEE ; il est conseillé de vous munir de la carte européenne d'assurance maladie.

MOYENS DE TRANSPORT :

Voyages par autocar : tous les voyages décrits dans les programmes sont réalisés par des autocars de tourisme. Les parcours de pré et post-acheminement pouvant intervenir les premiers et derniers jours de voyage sont réalisés par différents types de véhicules tels que voitures particulières, taxis, mini-bus, pouvant avoir un confort inférieur à l'autocar principal. La prise en charge de nos voyageurs étant garantie depuis la ville retenue à l'inscription, nous étudions, pour chaque cas, le moyen de transport le plus adapté qui leur permettra de rejoindre, rapidement et confortablement, l'autocar qui les mènera en voyage. Les circuits autocars en continuité d'un voyage par avion sont réalisés par des autocars aux normes du pays visité.

Voyages par avion : le type de vol utilisé est précisé dans la mesure du possible sur chaque descriptif (vol « régulier » ou « spécial », (c'est-à-dire charter). Nous nous conformons aux règles en usage dans les compagnies aériennes. Les prix des voyages ont été fixés en fonction de leur durée effective et non pas d'un nombre déterminé de journées entières. Sont inclus dans la durée du voyage : le jour du départ à compter de l'heure de convocation à l'aéroport et le jour du retour, heure de l'arrivée à l'aéroport. Les horaires imposés par les compagnies sont susceptibles d'écourter les jours de départ et de retour ; des frais supplémentaires peuvent être occasionnés (frais d'hôtellerie par exemple, dans le cas d'une convocation très matinale nécessitant votre présence à proximité de l'aéroport la veille au soir) ; l'arrivée trop tardive d'un vol peut entraîner la suppression de la première nuit prévue à l'hôtel… Dans tous ces cas de figure (qui ne constituent pas une liste exhaustive), aucun remboursement ne pourra être exigé. En cas de vol charter les horaires peuvent être communiqués jusqu'à la veille du départ. En cas de panne, d'accident, de grève , d'embouteillage, de retard dus aux difficultés de circulation, nos conducteurs, accompagnateurs, ou représentants locaux feront le maximum pour éviter les perturbations dans le déroulement du S'ils étaient amenés à modifier celui-ci, les clients ne pourront prétendre comme seule indemnité, qu'au remboursement des services payants prévus initialement et dont ils auraient été privés.

LIEUX DE DEPART ET DE RETOUR :

Pour les voyages en autocar, l'organisateur garantit votre prise en charge depuis la ville indiquée sur le contrat. Le lieu de convocation ainsi que les horaires précis de départ et de retour approximatif vous seront communiqués 7 jours avant le départ.

HEBERGEMENT : chaque programme vous précise le mode d'hébergement retenu ainsi que sa classification aux normes du pays d'accueil.

CHAMBRE INDIVIDUELLE : le supplément demandé pour l'octroi d'une chambre individuelle (chambre utilisée par une seule personne indépendamment du nombre de lits) n'engage l'organisateur du voyage que dans la mesure où il peut lui-même l'obtenir de l'hôtelier, leur nombre étant généralement très restreint. De plus, leur confort est souvent inférieur à celui des autres chambres. En fonction de la saison, les hôteliers peuvent refuser d'accorder des chambres individuelles. Le cas échéant vous en serez informé avant votre inscription.

CHAMBRE A PARTAGER : si le voyageur souhaite partager une chambre à deux lits séparés avec un autre voyageur du même sexe, il devra acquitter le supplément pour la chambre individuelle à l'inscription. Compte tenu des annulations de dernière minute toujours possibles, ce supplément sera demandé jusqu'au moment du départ et il sera remboursé après le retour du voyage, si la chambre a été réellement partagée par deux personnes. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au choix de la personne partageant la chambre.

CHAMBRE TRIPLE : les inscriptions en chambre triple sont acceptées dans la plupart des établissements sans supplément de prix par rapport au logement en chambre double. Il s'agit généralement de chambre pour 2 personnes dans lesquelles un troisième couchage aura été ajouté, au détriment de l'espace et du confort. Compte tenu de cette situation, certains clients pourront préférer réserver en cours de voyage une chambre double plus une chambre individuelle. Dans ce cas, ils devront acquitter auprès des hôteliers le supplément pour la chambre individuelle et ne pourront prétendre à aucune indemnisation de la part de l'organisateur.

RESTAURATION : la pratique des carafes d'eau est propre à la France. Dans certains pays, l'eau en carafe n'étant pas toujours potable les restaurateurs fournissent de l'eau minérale payable directement par le client.

VISITES, EXCURSIONS : la liste exhaustive des entrées, guides, visites et animations comprises dans le prix de votre voyage figure à la page de son descriptif. La réalisation des excursions facultatives proposées est soumise à un minimum de 20 participants par excursion. Leur réservation peut être effectuée à l'avance ou sur place. Le règlement peut être effectué par chèque (à l'avance) ou en espèce (sur place). Les tarifs d'excursions ne sont pas contractuels, sauf en cas de réservation et règlement à l'inscription. Ils sont sujets à modification, notamment en fonction du nombre de participants. Les excursions et soirées supplémentaires proposées par des guides locaux et conducteur ne peuvent engager la responsabilité de l'agence. L'agence ne pourra être tenue responsable de la qualité des achats personnels effectués au cours des voyages.

CONDUCTEURS – ACCOMPAGNATEURS – GUIDES : le niveau d'encadrement est précisé dans le programme détaillé de chaque voyage. Tous nos voyages sont conduits par un personnel expérimenté guides, accompagnateurs ou chauffeurs qui veille à leur bon déroulement. Les guides et les accompagnateurs doivent assurer la bonne exécution du programme et veiller aux questions d'ordre matériel et pratique. Ceux-ci sont sélectionnés en fonction de leurs connaissances en matière touristique, afin de présenter à nos clients une information détaillée sur les régions traversées. Cependant, dans un souci de meilleure efficacité, nous demandons, chaque fois que leur intervention est nécessaire, l'assistance complémentaire de guides locaux.

BAGAGES : chaque voyageur reste personnellement responsable de ses bagages durant toute la durée du voyage. Les bagages sont l'objet de tous nos soins et sont acceptés sur la base d'une valise de dimensions normales par personne, transportée dans les soutes. Les clients qui le désirent peuvent également emporter en supplément un sac de voyage de dimensions telles qu'il puisse être placé sous les sièges, à l'intérieur de l'autocar. Vos bagages peuvent faire l'objet d'une assurance facultative, à souscrire et à régler au moment de l'inscription, pour couvrir les risques de détérioration, de vol ou de perte de bagages. Nous ne sommes pas responsables des objets et valeurs laissés à l'intérieur des autocars. Pour les voyages en avion, le client doit se conformer à la franchise de poids indiqué sur sa convocation. Les taxes de surcharge constatées au moment de l'embarquement restent à sa charge.

TAILLE DU GROUPE / ANNULATION DU VOYAGE PAR L'ORGANISATEUR : Nous nous réservons le droit d'annuler sans indemnité un voyage ne réunissant pas ce nombre minimum de participants au plus tard 21 jours avant la date de départ pour les voyages dont la durée dépasse 6 jours, 7 jours avant la date de départ pour les voyages dont la durée est de 2 à 6 jours, 48h avant la date de départ pour les voyages dont la durée est de 1 à 2 jours. Le voyageur sera alors remboursé de toutes les sommes qu'il aura pu verser, mais ne pourra pas prétendre à une indemnisation.

REVISION DES PRIX : Conformément aux articles L.211-12, R. 211-8 et R. 211-9 du Code du tourisme, les prix prévus au contrat sont révisables à la hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations du coût des transports (carburant/énergie), des redevances et taxes et des taux de change. Vous serez informé de toute hausse du prix total du forfait, au plus tard 20 jours avant le départ. Cette hausse s'appliquera intégralement sur la part du prix concernée :
Part du Transport :
Redevances et taxes connues à la date du contrat :
Part des achats en Devises et taux de référence :
Pour toute hausse supérieure à 8%, vous recevrez sur un support durable le détail de la variation du prix, ses conséquences sur le prix du forfait, le choix qui s'offre à vous d'accepter ou de refuser dans un délai raisonnable et des conséquences de l'absence de réponse.

CESSION DU CONTRAT : Conformément à l'article L. 211-11 du Code du Tourisme, vous avez la possibilité de céder le présent contrat tant que celui-ci n'a produit aucun effet et jusqu'à 7 jours du départ, en prévenant l'agence dans un délai raisonnable, à une personne remplissant les mêmes conditions que vous. Vous-même et le bénéficiaire de la cession demeurez solidairement tenus du paiement du solde du contrat et des frais de cession qui vous seront communiqués.

INTERRUPTION DE VOYAGE : tout voyage interrompu ou abrégé du fait des voyageurs et pour quelque cause que ce soit, ne donnera lieu à aucun remboursement.

MODIFICATION DES PROGRAMMES : à tout moment, avant ou pendant la réalisation du voyage, lorsque surviennent certains événements imprévisibles tels que grève, retards, fermeture d'établissement et de sites touristiques, modification des conditions climatiques ou politiques, l'organisateur peut juger nécessaire de modifier certains éléments du programme dans l'intérêt du voyageur, notamment : l'itinéraire, les visites , le mode de transport, l'hébergement, la durée du voyage.
Avant le départ : Lorsqu'avant le départ, le respect d'un des éléments essentiels du contrat est rendu impossible par suite d'un évènement extérieur qui s'impose au vendeur, celui-ci doit le plus rapidement possible en avertir l'acheteur et informer ce dernier de la faculté dont il dispose soit de résilier le contrat, soit d'accepter la modification proposée. Cet avertissement et cette information doivent être confirmés par écrit à l'acheteur, qui doit faire connaître son choix dans les meilleurs délais. Lorsqu'il résilie le contrat, l'acheteur a le droit, sans supporter de frais ou pénalités au remboursement de la totalité
des sommes qu'il a versées.

Après le départ : Lorsqu'après le départ, un des éléments essentiels du contrat ne peut être exécuté, le vendeur doit, sauf impossibilité dûment justifiée, proposer à l'acheteur des prestations en remplacement de celles qui ne sont pas fournies et prendre à sa charge les suppléments de prix qui en résultent, ou rembourser la différence de prix entre les prestations prévues et fournies.

RECLAMATION :
Tout client désirant saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat doit obligatoirement :

1) Faire constater par écrit la carence observée lors du voyage par l'un des représentants désignés de
l'organisateur, soit : le correspondant local de l'organisateur, l'hôtelier, le guide ou le conducteur de
l'autocar ;
2) Adresser la réclamation au vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un
délais de 8 jours . Le constat de carence devra être joint à cette lettre.
ANNULATION :
Le client peut à tout moment avant le début du voyage résoudre le contrat. Le remboursement du montant des sommes versées interviendra après déduction des montants précisés ci-dessous, à titre de dédit en fonction de la date d'annulation par rapport à la date de départ : ANNULATION TOTALE DU GROUPE PAR LE CLIENT.
Si le CLIENT annule totalement le voyage pour quelque raison que ce soit, il s’engage à payer à JVO VOYAGES, à titre de frais d’annulation : Pour une Annulation intervenant après la signature du contrat, le montant total de l’acompte est retenue.

ANNULATION INDIVIDUELLE DES PARTICIPANTS : Toute annulation individuelle d’un participant entraînera d’une part le paiement par le CLIENT des
frais d’annulation ci-après et d’autre part une révision du prix du voyage du fait de la modification du nombre total de participants susceptible de générer un complément de prix :
Pour une Annulation intervenant : Frais d’annulation :
Plus de 30 jours avant le départ : 60€ frais d'agence
Entre 30 à 21 jours avant le départ : 30 % du montant total du voyage
Entre 20 à 8 jours avant le départ : 50% du montant total du voyage
Entre 7 à 2 jours avant le départ : 75% du montant total du voyage
Moins de 2 jours avant le départ : 100% du montant total du voyage
En fonction des voyages les conditions ci-dessus peuvent être modifiées. Se reporter au contrat

ASSURANCES :
L'assurance annulation bagages n'est jamais comprise dans le prix de nos voyages. Vous pouvez souscrire en option (conformément à la loi) sur chacun de nos voyages une assurance annulation bagage qui peut vous faire bénéficier du remboursement des frais occasionnés par une annulation, sous réserve d'acceptation de vote dossier de la part de l'assurance. Dans ce cas, il sera retenu des frais de dossier par personne, non remboursables par
l'assurance : Sa souscription est vivement conseillée. Vous pourrez obtenir les tarifs et les contrats détaillés avant votre inscription sur simple demande à l'organisateur. L'assurance assistance rapatriement. Vous pouvez souscrire en option sur chacun de nos voyages une assurance assistance rapatriement. Le détail des garanties est indiqué dans le contrat qui vous sera remis avant le départ. Vous pourrez en prendre connaissance avant votre inscription sur simple demande à l'organisateur.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION : en cas de contestation ou litige, le demandeur peut saisir à son choix, outre la juridiction du lieu où demeure le défendeur : en matière contractuelle, la juridiction du lieu de livraison effective de la chose ou du lieu d'exécution de la prestation de service.

RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE :
SAS CAUPIVAL ( JVO VOYAGES) possède une assurance responsabilité civile professionnelle RCP AXA
France Iard. RC N°10375389804

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